Politique de confidentialité

En bref

Tolstoy Compose est local-first. Nous ne téléversons pas automatiquement vos documents vers nos systèmes simplement parce que vous écrivez dans l’application.

Vos brouillons, notes, sources, commentaires de révision, versions et données de récupération restent généralement dans votre navigateur ou dans les fichiers que vous enregistrez. Nous ne traitons les informations de compte, de facturation, d’équipe, d’assistance et les informations techniques que lorsque ces parties du service en ont besoin.

Nous ne vendons pas vos données personnelles. Nous n’utilisons pas de cookies publicitaires. Nous n’utilisons pas de relecture de session. Au lancement, nous n’utilisons pas d’outils d’analyse de l’usage du produit dans l’application. Nous n’entraînons pas de systèmes d’IA sur vos documents. Tolstoy Compose n’est pas exploité comme un service de stockage de documents dans le cloud.

Le fonctionnement local-first signifie aussi que vous devez enregistrer et sauvegarder les travaux importants. Si votre travail n’existe que dans le stockage du navigateur et que ce stockage est effacé, perdu ou endommagé, il se peut que nous ne puissions pas le récupérer, car nous n’en avons peut-être jamais eu de copie.

Qui sommes-nous ?

Tolstoy Compose est exploité par Bhavesh Prabhakar, exerçant sous le nom Tolstoy Compose.

Nous sommes établis au Royaume-Uni. À la date de cette politique, Tolstoy Compose est exploité dans le cadre d’une activité exercée en nom propre et non par une société à responsabilité limitée.

Pour toute question relative à la confidentialité, contactez-nous à :

E-mail : [email protected]

Dans cette politique, « Tolstoy Compose », « Compose », « nous », « notre » et « nos » désignent Bhavesh Prabhakar exerçant sous le nom Tolstoy Compose.

Nous n’avons pas de délégué à la protection des données. Les demandes relatives à la confidentialité peuvent être envoyées aux coordonnées ci-dessus.

Ce qui reste en local

Compose est conçu pour que vos écrits puissent rester avec vous.

Lorsque vous écrivez dans Compose, votre travail est généralement stocké dans votre navigateur ou dans les fichiers que vous choisissez d’enregistrer ou d’ouvrir. Il peut notamment s’agir de :

• le texte de vos brouillons ;
• les notes enregistrées dans l’Étagère ;
• les sources et citations ;
• les commentaires et suggestions de révision ;
• l’historique des versions ;
• les entrées de récupération ;
• les paramètres du document et les choix d’apparence ;
• les fichiers importés et exportés ;
• .compose les fichiers que vous enregistrez ou ouvrez.

Nous ne téléversons pas automatiquement le contenu de ces documents vers nos systèmes simplement parce que vous écrivez dans Compose.

Vous pouvez choisir d’enregistrer des fichiers .compose, DOCX, PDF ou d’autres fichiers dans votre propre dossier synchronisé avec le cloud, par exemple via votre système d’exploitation, un sélecteur de fichiers ou votre fournisseur de stockage cloud. Ce choix de stockage vous appartient. Il ne s’agit pas d’un stockage de documents dans le cloud fourni par Tolstoy Compose.

Le contenu de vos documents peut nous parvenir uniquement si vous choisissez de l’envoyer, de le téléverser, de le coller dans un message d’assistance, de le joindre à un e-mail ou d’utiliser une future fonctionnalité qui indique clairement qu’elle envoie du contenu hors de votre navigateur.

Ce que nous collectons

Données locales des documents

Compose peut stocker le contenu des documents localement dans votre navigateur et dans les fichiers que vous enregistrez. Ces données locales sont sous le contrôle de votre navigateur, de votre appareil et de vos choix de sauvegarde, et non d’un compte Compose centralisé pour vos documents.

Si vous effacez le stockage du navigateur, utilisez la navigation privée, changez de profil de navigateur, désinstallez l’application, réinitialisez votre appareil ou utilisez des paramètres de navigateur qui suppriment les données de site, le travail qui n’existe qu’en local peut être supprimé.

Données de compte

Si vous créez un compte, vous connectez, achetez une offre ou rejoignez une équipe, nous pouvons traiter :

• votre adresse e-mail ;
• votre nom, si vous le fournissez ;
• les enregistrements de connexion et de session ;
• les identifiants de compte ;
• le statut de l’offre ;
• les paramètres de compte nécessaires à la fourniture du service.

Nous utilisons ces informations pour permettre à Compose de reconnaître votre compte et de vous donner le niveau d’accès approprié.

Données de facturation

Les offres payantes sont gérées via Stripe.

Nous pouvons recevoir ou conserver des enregistrements liés à la facturation, tels que :

• les identifiants de client et d’abonnement Stripe ;
• le statut de l’offre, des factures et des paiements ;
• le nombre de licences souscrites pour Teams ;
• le statut du portail de facturation ;
• les documents fiscaux, comptables et transactionnels que nous devons conserver.

Stripe gère la collecte des moyens de paiement, le traitement des paiements, l’accès au portail de facturation, les factures et, lorsqu’il est configuré, le calcul des taxes. Nous ne stockons pas intentionnellement le numéro complet de votre carte dans Compose.

Données d’équipe

Si vous utilisez Teams, nous pouvons traiter :

• le nom de l’équipe ;
• les rôles de propriétaire, d’administrateur ou de membre ;
• le nombre de licences et les enregistrements d’appartenance ;
• les adresses e-mail des membres invités ou ajoutés ;
• les enregistrements d’e-mails de configuration d’équipe et de connexion ;
• le statut du compte nécessaire pour déterminer si une équipe dispose d’un accès.

Teams gère les licences, la facturation et l’accès aux comptes. Il ne rend pas automatiquement vos documents partagés dans le cloud avec nous ni avec les autres membres de l’équipe.

Données d’assistance

Si vous nous contactez, nous pouvons traiter votre adresse e-mail, le contenu de votre message, les informations de diagnostic, les pièces jointes et tout contenu de document que vous choisissez d’envoyer.

N’envoyez pas de contenu de document sauf si cela est nécessaire pour résoudre votre demande d’assistance. Si vous envoyez des captures d’écran, .compose des fichiers, des exports DOCX/PDF, du texte collé ou tout autre contenu de document, envoyez uniquement des éléments que vous êtes autorisé à partager avec nous.

Nous utilisons les éléments transmis à l’assistance pour comprendre votre demande et y répondre. Nous ne les utilisons pas pour entraîner des modèles d’IA.

Données techniques et de sécurité

Lorsque vous consultez le site web, utilisez l’application, vous connectez, achetez une offre ou appelez des points de terminaison serveur, nous et nos prestataires pouvons traiter des informations techniques telles que :

• l’adresse IP ;
• les informations sur le navigateur et l’appareil ;
• l’heure de la requête et l’URL ;
• les informations sur le site référent ;
• les journaux serveur, de sécurité et de diagnostic ;
• les informations de cookie ou de session nécessaires aux parcours de compte, de facturation ou de paiement.

Nous utilisons ces informations pour faire fonctionner le service, protéger les comptes, diagnostiquer les problèmes, surveiller la fiabilité et prévenir les utilisations abusives.

Au lancement, nous n’utilisons pas d’outils d’analyse de l’usage du produit dans l’application, de rapports de plantage tiers, de relecture de session ni de pixels publicitaires. Dans le cadre de l’hébergement, de la sécurité et de la diffusion du service, Cloudflare peut fournir par défaut des informations sur le réseau, la sécurité et le trafic.

E-mails de service

Nous pouvons envoyer des e-mails de service tels que des liens de connexion, des messages de bienvenue, des e-mails de configuration Teams, des notifications de compte, des messages liés à la facturation et des réponses de l’assistance.

Un e-mail de service ne constitue pas à lui seul une preuve d’accès payant. L’accès payant dépend des enregistrements de compte et de facturation.

Pourquoi nous utilisons des données personnelles

Nous utilisons les données personnelles pour :

• fournir le site web et l’application ;
• vous permettre de créer et d’utiliser un compte ;
• associer votre compte à l’offre appropriée ;
• traiter les abonnements payants via Stripe ;
• gérer Teams, les licences et les rôles ;
• envoyer des e-mails de connexion, de compte, d’assistance et de service ;
• maintenir la sécurité et prévenir les abus ;
• diagnostiquer les problèmes et améliorer la fiabilité ;
• respecter nos obligations juridiques, fiscales, comptables et réglementaires ;
• répondre aux demandes relatives à la confidentialité, à l’assistance et aux questions juridiques.

Nos bases légales

Lorsque le RGPD du Royaume-Uni s’applique, nous nous appuyons sur une ou plusieurs des bases légales suivantes :

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Qui nous aide à fournir Compose

Nous faisons appel à des prestataires de confiance pour certaines parties du service.

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Ces prestataires nous aident à faire fonctionner certaines parties du service. Nous ne les utilisons pas pour transformer Compose en service de garde de documents dans le cloud.

Nous pouvons également partager des informations si la loi l’exige, pour protéger des droits et la sécurité, prévenir la fraude ou les abus, ou dans le cadre d’un transfert ou d’une réorganisation de l’entreprise.

Traitement international

Nous sommes établis au Royaume-Uni, mais nos utilisateurs et prestataires peuvent se trouver dans d’autres pays. Vos données personnelles peuvent être traitées hors du Royaume-Uni.

Pour le lancement, nous prévoyons d’utiliser, lorsqu’elles sont disponibles, des régions situées dans l’UE ou en Irlande pour les principaux services de nos prestataires. Toutefois, des prestataires comme Cloudflare, Stripe, Supabase et Resend peuvent traiter des données dans d’autres pays par l’intermédiaire de leur infrastructure, de leurs sous-traitants ultérieurs, de leurs opérations d’assistance ou de leurs processus de conformité légale.

Lorsque cela est requis, nous utilisons des garanties appropriées pour les transferts internationaux. Celles-ci peuvent inclure des règlements d’adéquation, des clauses contractuelles types, les conditions de traitement des données des prestataires ou d’autres garanties prévues par la loi.

Durée de conservation des informations

Nous conservons les informations uniquement aussi longtemps que nécessaire aux finalités décrites dans cette politique.

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Si vous demandez la suppression de votre compte, nous supprimerons ou anonymiserons les données de compte lorsque cela est raisonnablement possible, sauf si nous devons conserver des documents pour des raisons juridiques, fiscales, comptables, de facturation, de sécurité, de prévention de la fraude ou de litige.

Sécurité

Nous appliquons des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger les données personnelles. Elles comprennent le recours à des prestataires de confiance, des contrôles d’accès côté serveur, le traitement des paiements via Stripe et les mesures de sécurité fournies par nos services d’hébergement et d’authentification.

Aucun service en ligne, système de stockage de navigateur ou appareil n’est totalement sécurisé. Vous devriez protéger votre appareil, votre profil de navigateur, votre compte de messagerie et vos fichiers enregistrés, et conserver des sauvegardes des travaux importants.

Vos choix et vos droits

Vous pouvez choisir de ne pas créer de compte, même si certaines fonctionnalités peuvent en nécessiter un.

Vous pouvez gérer les documents locaux en enregistrant, exportant, supprimant ou sauvegardant vos propres fichiers. Vous pouvez également effacer le stockage du navigateur, mais cela peut supprimer le travail qui n’existe qu’en local.

Vous pouvez nous demander de supprimer votre compte en écrivant à [email protected].

Lorsque le RGPD du Royaume-Uni s’applique, vous pouvez notamment disposer des droits suivants :

• accéder à vos données personnelles ;
• faire rectifier les données personnelles inexactes ;
• faire effacer des données personnelles ;
• demander la limitation de certains traitements ou vous y opposer ;
• recevoir certaines données dans un format portable ;
• retirer votre consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci ;
• introduire une réclamation auprès de l’Information Commissioner’s Office du Royaume-Uni.

Pour exercer un droit, contactez-nous aux coordonnées indiquées ci-dessus. Nous pouvons être amenés à vérifier votre identité avant de répondre.

Enfants et étudiants

Compose peut être utile aux étudiants et aux utilisateurs du monde de l’éducation, mais il n’est pas destiné aux enfants de moins de 13 ans.

Si vous avez entre 13 et 17 ans, vous ne pouvez utiliser Compose qu’avec l’autorisation d’un parent ou tuteur, ou par l’intermédiaire d’une organisation responsable de votre utilisation. Si vous pensez qu’un enfant de moins de 13 ans nous a fourni des données personnelles, contactez-nous et nous prendrons les mesures appropriées.

IA

Au lancement, Tolstoy Compose ne comprend pas de fonctionnalités d’IA pour l’écriture, la réécriture, le résumé, la génération de citations ou l’analyse de documents.

Nous n’utilisons pas les documents des clients pour entraîner des modèles d’IA.

Si nous ajoutons des fonctionnalités d’IA ultérieurement, nous mettrons à jour les politiques concernées avant leur lancement.

Modifications de cette politique

Nous pouvons mettre cette politique à jour à mesure que le produit, les prestataires, la législation ou l’activité évoluent. Si nous apportons des modifications importantes, nous prendrons des mesures raisonnables pour en informer les utilisateurs concernés.

Contact

Pour toute question, demande ou préoccupation relative à la confidentialité, contactez :

Bhavesh Prabhakar, exerçant sous le nom Tolstoy Compose
E-mail : [email protected]